Panier
Il n'y a plus d'articles dans votre panier
PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
La S.A Cheval Quancard se réserve le droit de collecter des données sur l’utilisateur, notamment par l’utilisation de cookies. La collecte des données par la S.A Cheval Quancard, responsable du traitement, est nécessaire à la prise en compte des demandes de l’utilisateur.
La S.A Cheval Quancard met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web.
Les informations à caractère personnel que nous collectons sont utilisées uniquement par la S.A Cheval Quancard. Il est de notre responsabilité de nous assurer que les données à caractère personnel dont nous disposons sont correctes et à jour et c’est pourquoi, conformément à l’article 32 de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations vous concernant à exercer à tout moment auprès de la S.A Cheval Quancard.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site de La Cave Cheval Quancard, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets.
Ainsi, aucun des documents provenant du site de La Cave Cheval Quancard ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d’aucune manière que ce soit, sauf dans les conditions suivantes : il est possible de télécharger une copie des documents sur un micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et uniquement à des fins non commerciales, pourvu que vous ne modifiez pas les informations et que vous conserviez intacts tous les copyrights et autres mentions de propriété.
La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de propriété intellectuelle de la S.A Cheval Quancard.
L’utilisateur qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site La Cave Cheval Quancard, doit obligatoirement en demander l’autorisation à la S.A Cheval Quancard.
Il ne s’agira pas dans ce cas d’une convention implicite d’affiliation. En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site La Cave Cheval Quancard et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la S.A Cheval Quancard.
Les marques, logos, dessins et modèles figurant sur ce site sont la propriété exclusive de la S.A Cheval Quancard. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d’utilisation quelconque des dites marques et éléments distinctifs protégés par le droit d’auteur. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.
DIVERS
Ce site est conforme à la législation française, et en aucun cas, Cheval Quancard ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au site à partir d’autres pays.
Ce site est édité par la S.A Cheval Quancard
Siège social : S.A Cheval Quancard – La Mouline – 4 rue du Carbouney – BP 36 – 33565 Carbon Blanc cedex France
Type de société : Société Anonyme
N° SIREN : 775 581 531 N° TVA : FR 76775581531
Dirigeant – Roland Quancard – Cheval Quancard
Ce Site est hébergé par OVH
Ce Site a été conçu et développé par la société AUM WEB
Siège social : 10 rue cantelaudette 33310 LORMONT
Crédits photos Photo reportage : Julie Rey